Titre :	C'est justice !!! du Moyen Age à nos jours
Type de document :	texte imprimé
Editeur :	Conseil général des Côtes d'Armor, 2001
Description :	61 p.
Note générale :	avant-propos, indications bibliographiques
Descripteurs :	Cour de justice des CE / institution d'Ancien Régime / justice / réforme
Résumé :	Dans le cadre de leur activité culturelle et pédagogique, les Archives départementales des Côtes-d'Armor ont souhaité consacrer une exposition à l'histoire de la pratique judiciaire du Moyen age à nos jours. Cette exposition veut rendre plus compréhensible le fonctionnement des institutions judiciaires avant 1789, le bouleversement représenté par la justice révolutionnaire, la construction de l'organisation judiciaire moderne sous le Consulat et l'Empire, la procédure d'évocation des causes devant les différents types de juridictions et enfin les perspectives ouvertes par la constitution d'un droit européen.
Nature du document :	documentaire

C'est justice !!! du Moyen Age à nos jours [texte imprimé] . - Conseil général des Côtes d'Armor, 2001 . - 61 p.
avant-propos, indications bibliographiques

Descripteurs :	Cour de justice des CE / institution d'Ancien Régime / justice / réforme
Résumé :	Dans le cadre de leur activité culturelle et pédagogique, les Archives départementales des Côtes-d'Armor ont souhaité consacrer une exposition à l'histoire de la pratique judiciaire du Moyen age à nos jours. Cette exposition veut rendre plus compréhensible le fonctionnement des institutions judiciaires avant 1789, le bouleversement représenté par la justice révolutionnaire, la construction de l'organisation judiciaire moderne sous le Consulat et l'Empire, la procédure d'évocation des causes devant les différents types de juridictions et enfin les perspectives ouvertes par la constitution d'un droit européen.
Nature du document :	documentaire